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2026 :
Publié le 15 juin 2026
2026-040 - Garages
Garages
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Publié le 15 juin 2026
2026-039 - Chalets - Location de Part de Marais
Chalets - Location de Part de Marais
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Publié le 15 juin 2026
2026-038 - Chalet - Promesse de vente
Chalet - Promesse de vente
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Publié le 15 juin 2026
2026-037 - Location terre communale
Lancement d'un appel à candidatures pour la location d’une d'une parcelle communale située à Tortequesne
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Publié le 15 juin 2026
2026-036 - Convention avec les sauvaginiers de Lécluse : Modification et Renouvèlement
modification et renouvèlement de la convention avec les sauvaginiers de Lécluse
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Publié le 15 juin 2026
2026-035 - Subventions communales
Subventions communales
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Publié le 15 juin 2026
2026-034-2 - A.L.S.H. octobre 2026 : Tarifs
A.L.S.H. octobre 2026 : Tarifs
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Publié le 15 juin 2026
2026-034-1 - A.L.S.H. octobre 2026 : Recrutement du personnel
A.L.S.H. octobre 2026 : Recrutement du personnel
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Publié le 15 juin 2026
2026-033-2 - A.L.S.H. août 2026 : Tarifs
A.L.S.H. août 2026 : Tarifs
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Publié le 15 juin 2026
2026-033-1 - A.L.S.H. août 2026 : Recrutement du personnel
A.L.S.H. août 2026 : Recrutement du personnel
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Publié le 15 juin 2026
2026-032 - Autorisation de recrutement d’un agent contractuel
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel
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Publié le 15 juin 2026
2026-031 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal – Modification du temps de travail d'un…
Modification du tableau des effectifs du personnel communal – Modification du temps de travail d'un agent
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Publié le 15 juin 2026
2026-030-3 - Création d’une commission citoyenne communale « Commission citoyenne Travaux - Sécurité »
Création d’une commission citoyenne communale « Commission citoyenne Travaux - Sécurité »
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Publié le 15 juin 2026
2026-030-2 - Création d’une commission citoyenne communale « Commission citoyenne jeunesse »
Création d’une commission citoyenne communale « Commission citoyenne jeunesse »
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Publié le 15 juin 2026
2026-030-1 - Création d’une commission citoyenne communale "Commission citoyenne environnement - Cadre de vie"
Création d’une commission citoyenne communale "Commission citoyenne environnement - Cadre de vie"
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Publié le 15 juin 2026
2026-029 - Mise en place d’une bourse au permis de conduire
Mise en place d’une bourse au permis de conduire
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Publié le 15 juin 2026
2026-028-01 - Demande de subvention au titre de la répartition des recettes provenant du produit des Amendes de Police…
Demande de subvention au titre de la répartition des recettes provenant du produit des Amendes de Police (AMP) pour l’année 2026
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Publié le 15 juin 2026
2026-028-01 - Conseil Départemental du Nord : demande de subvention au titre du dispositif d’aide départementale aux…
demande de subvention au titre du dispositif d’aide départementale aux villages et bourgs (ADVB), volet « aménagement et équipements » pour l’année 2026
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Publié le 15 juin 2026
2026-027 - Règlement intérieur des réunions du conseil municipal
Règlement intérieur des réunions du conseil municipal
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