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2026 :
Publié le 05 octobre 2026
2026-065 - Motion pour le maintien et l'avenir du site AFPA de Douai-Cantin
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Publié le 05 octobre 2026
2026-064 - Taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)
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Publié le 05 octobre 2026
2026-063 - Chalet - Location part de marais
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Publié le 05 octobre 2026
2026-062 - Chalets : promesses de ventes
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Publié le 05 octobre 2026
2026-061 - Chalets - demande de dégrèvement
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Publié le 05 octobre 2026
2026-060 - Attribution de la parcelle cadastrée ZA 0012 située sur la commune de Tortequesne
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Publié le 05 octobre 2026
2026-059 -Subventions communales
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Publié le 05 octobre 2026
2026-058 - Départ en retraite d’un agent communal
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Publié le 05 octobre 2026
2026-057 - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
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Publié le 05 octobre 2026
2026-056 - Représentant agence iNord
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Publié le 05 octobre 2026
2026-055 - Désignation du représentant à la Commission Locale de Transfert des Charges de Douaisis Agglo
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Publié le 05 octobre 2026
2026-054 - Formation des élus municipaux
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Publié le 05 octobre 2026
2026-053 - Repas des Ainés : Création Tarif accompagnant(e) extérieur(e)
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Publié le 05 octobre 2026
2026-052 - Remboursement de frais de restauration scolaire et de garderie par mandatement
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Publié le 05 octobre 2026
2026-051 - ALSH octobre 2026 modification de la délibération du 8 juin 2026
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Publié le 05 octobre 2026
2026-050 - ALSH août 2026 modification de la délibération du 8 juin 2026
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Publié le 05 octobre 2026
2026-049 - Douaisis Agglo : demande de subvention FdC 2026
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Publié le 05 octobre 2026
2026-48 - Douaisis Agglo : demande de subvention FCIS 2024-2026
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Publié le 05 octobre 2026
2026-047 - Douaisis Agglo : demande de subvention FCIS 2021-2023
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Publié le 05 octobre 2026
2026-046 - Admission en non-valeur - Créances irrécouvrables
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Publié le 05 octobre 2026
2026-045 - Décision Modificative Budgétaire
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Publié le 05 octobre 2026
2026-044 - Rémunération du Maire, de ses adjoints et de ses conseillers municipaux délégués
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Publié le 05 octobre 2026
2026-044 - Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués : modification de la…
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Publié le 05 octobre 2026
2026-043 - Règlement intérieur du Conseil Municipal 28/09/2026
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