Le Conseil Municipal se réunira à la salle de la Mairie le lundi 28 septembre 2026 à 18 heures 30
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
- Choix du mode de publicité des actes de la commune
- Modalités de transmission des convocations aux réunions du conseil municipal par voie dématérialisée
- Règlement intérieur des réunions du conseil municipal : Modification de la délibération du 8 juin 2026
- Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués : modification de la délibération du 22 mars 2026
- Décision Modificative Budgétaire
- Admission en non-valeur
- Douaisis Agglo : demande de subvention FCIS 2021-2023
- Douaisis Agglo : demande de subvention FCIS 2024-2026
- Douaisis Agglo : demande de subvention FDC 2025
- ALSH août 2026 modification de la délibération du 8 juin 2026
- ALSH octobre 2026 : modification de la délibération du 8 juin 2026
- Remboursement Espace Famille
- Repas des Ainés : Création Tarif accompagnant(e) extérieur(e)
- Formation des élus
- Représentant commission transfert de charges
- Représentant agence iNord
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Départ en retraite d’un agent communal
- Subvention(s) communale(s)
- Location Terres communales : Choix du Locataire
- Chalet – Demande de remboursement
- Chalet – Promesse de Vente
- Chalet – Location de Part de Marais
- Questions diverses